Règlement intérieur

Fonctionnement :

Article 1 : Public concerné :

L’accueil de l’association se déroule sur quatre tranches horaires. Les ateliers sont accessibles à toute personne adulte ou enfant à partir de 5 ans ayant acquittée son adhésion et qui a souscrit une cotisation d’ateliers. Toute personne est la bienvenue dans la limite de sécurité du local dédié. En cas de sureffectif, d’autres plages horaires pourront être proposées.

Article 2 : L’équipe d’animation :

Les membres du Bureau de l’Association sont titulaires au deux tiers d’un brevet d’animateur BAFA. L’intervention dans le cadre des ateliers locaux est bénévole.

Les membres actifs pourront également proposer des interventions bénévoles avec l’accord du bureau.

Le taux d’encadrement respecte la réglementation en vigueur et peut varier selon les activités proposées aux adhérents.

Article 3 : Jours d’accueil – Horaires :

Durant la période scolaire, l’association assure ses ateliers (selon les critères d’inscriptions et les retours de questionnaires diffusés auprès des familles) :

Ø      Le mardi :

o       De 17h à 18h30 : adultes ;

o       De 20h00 à 22h : adultes.

Ø      Le mercredi :

o       De 14h30 à 16h00 : enfants de 6 à 11 ans

o       De 16h30 à  17h30 : mini-pouces de 3 à 5 ans ;

o       De 17h30 à 19h00 : adolescents.

L’association proposera des animations :

Ø      Tous les mercredis pendant l’année scolaire et hors vacances scolaires ;

Ø      Durant les grandes vacances, l’association travaille avec des partenaires locaux pour la promotion et le développement de l’association dans le cadre d’ateliers itinérants ou de journées de formations

Article 5 : Normes d’encadrement

Ø      1 animateur pour 8 enfants de 3 à  6 ans ;

Ø      1 animateur pour 12 enfants de 6 ans et plus.

Article 6 :

L’association accueille les enfants sur les horaires d’ateliers convenus avec les animateurs. En cas de sortie, les parents seront informés à l’avance des horaires. Les parents sont priés de respecter cet horaire.

En cas de retard exceptionnel, les parents devront avertir les responsables dès que possible au n° de téléphone suivant : 06.66.56.22.40.

Article 7 : Procédure à suivre en cas de carence des parents

Si un enfant n’a pas été récupéré par ses parents ou la personne régulièrement mandé par eux, à l’heure de fin de l’atelier, les responsables de celui-ci devront chercher à contacter la famille par tout moyen.

En cas d’insuccès de ces démarches, ils devront prévenir la gendarmerie qui, sur décision du Procureur de la République, remettra l’enfant aux services de la DDASS.

Adhésion :

Article 1 :

 Cette formalité concerne toute personne qui souhaite rejoindre l’association. Le montant de l’adhésion, à la création de l’association, est fixée à 20 euros pour les adultes et 15 euros pour les enfants ; pour les fratries, un tarif de groupe est appliqué. Il sera demandé, en supplément, une cotisation au thème, au mois, au trimestre ou à l’année pour la participation aux frais d’ateliers (sans excéder 130 euros/ an pour les enfants).

Article 2 :

Au début de chaque année scolaire, les nouveaux adhérents remplissent un dossier auprès du bureau de l’association. Il comporte, s’il y a lieu, des renseignements nécessaires à la prise en charge des enfants.

Tout changement en cours d’année scolaire par rapport aux renseignements fournis doit être signalé au bureau.

En cas de demande d’inscription en cours d’année scolaire, le dossier d’adhésion doit être établi préalablement à l’accueil de l’enfant. Néanmoins, nous proposerons une à deux séances découverte pour les nouveaux venus.

Article 3 : Conditions de participation :

Mercredi : possibilité de participer à la séance, au mois, au trimestre, à l’année sous conditions de réservation mensuelle préalable.

Il est préférable de s’inscrire au mois, car les thèmes développés tout au long de l’année se déroulent sur 3 à 4 séances à chaque fois.

L’inscription est à retirer auprès du bureau et à remettre impérativement complétée dès que le choix des ateliers est fait.

Article 4 : documents à fournir

Ø      Dossier d’adhésion,

Ø      Autorisation de transport et de sortie,

Ø      Attestation d’assurance extra-scolaire de l’enfant,

Ø      Autorisation de prise de photographies du groupe ou des membres pour la création d’un livre de bord de l’Association et d’un site Internet,

Ø      Autorisation décisionnelle en cas d’accident.

Exclusion

Article 1 :

Les membres pourront être exclus pour les raisons suivantes :

Ø      Manque de respect verbal ou physique envers les bénévoles de l’association ou envers les autres membres,

Ø      Non observance des consignes de sécurité liées au local,

Ø      Comportement dangereux,

Ø      Dégradation des locaux.

L’exclusion pourra être prononcée de manière définitive si l’action commise par le membre à mis en péril l’intégrité des individus, la vie d’autrui.

Sécurité :

Article 1 : arrivée de l’enfant :

La famille ou la personne dûment habilitée est responsable de la conduite de l’enfant jusqu’à la salle d’accueil. Les enfants doivent être remis à un membre de l’équipe d’animation.

Pour le bien-être et l’épanouissement de l’enfant, les parents ne sont pas autorisés à assister aux ateliers.

Article 2 : fin de séance :

Les familles sont invitées à reprendre leurs enfants dans le local associatif.

Les enfants ne pourront être repris que par une personne clairement identifiée et autorisée par les parents ou le responsable légal de l’enfant.

Les mandataires devront présenter une carte d’identité.

Article 3 :

Les responsables de l’association déclinent toute responsabilité en cas de problème survenu avant ou après la prise en charge des animateurs.

Article 4 :

Il est formellement interdit aux enfants et aux parents d’introduire dans les locaux tout médicament, toute substance illicite  et tout objet pouvant provoquer des accidents.

Articles 5 :

En aucun cas les parents ne doivent laisser à leur enfant des bijoux ou objets de valeur. En cas de perte ou de vol, l’association décline toute responsabilité.

Il est préférable de marquer les vêtements susceptibles d’être ôtés.

Tout vêtement prêté par l’association sera rendu propre afin de limiter les frais de traitement par l’association.

Article 6 :

Les parents seront informés de tout comportement de l’enfant incompatible avec la vie en collectivité. Les enfants sont tenus de respecter leurs camarades et le personnel bénévole mais également le matériel et les locaux.

Hygiène et santé

Article 1 :

En cas d’urgence (maladie, accident, blessure, …) ou si l’enfant présent dans les locaux de l’association montre des signes de maladie, l’équipe d’animation contactera la famille ou les pompiers pour une prise en charge.

Le responsable légal est immédiatement informé. A cet effet, il doit toujours fournir des coordonnées téléphoniques à jour auquel il peut être joint aux heures de l’accueil par l’association.

Article 2 :

Les fournitures (peinture, pâtes, …) sont choisies en fonction du public et respecte donc les contraintes préconisées par les fournisseurs.

Alimentation entretien :

Article 1 :

Un goûter pourra être proposé lors de manifestations fêstives(Halloween, Noël, Carnaval, …)

Il est important de nous signaler si votre enfant présente des allergies alimentaires, pour sa propre sécurité.

Article 2 :

Le nettoyage du local associatif sera effectué par les participants aux ateliers. Pour les enfants également car ce temps est aussi important que les autres à la vie en collectivité.

Tarifs et paiement :

Article 1 :

Les tarifs sont fixés chaque année par délibération du conseil d’administration de l’association en fonction du bilan financier de cette dernière.

Article 2 :

Une participation financière sera demandée aux parents lors de l’adhésion, ainsi que des cotisations mensuelles ou trimestrielles correspondant aux frais de fournitures, de matériaux, de transport, d’entrées d’expositions, …(dans la limite de 130 euros par an pour les enfants). La liste des acquisitions sera mise à la disposition des adhérents.

Article 3 :

Les absences  pour convenance personnelles ou congés des parents ne donnent pas lieu à remboursement.

Article 4 :

l’exclusion d’un enfant, temporairement ou définitivement ne donnera droit à aucun remboursement de la participation versée par la famille.

Article 5 :

Le paiement : toutes les activités sont payables à l’avance sauf ateliers découverte.

Article 6 : 

En cas de non-paiement, les participants pourront être refusés.

Responsabilité – Assurance :

L’association souscrit une assurance de responsabilité civile pour les dommages causés dans les locaux associatifs dans la mesure ou ces derniers ne sont pas liés à un acte délibéré d’un des membres, mais aussi sur les interventions des animateurs.

Cette dernière n’exclut pas votre adhésion à une assurance privée de responsabilité civile dans le cas ou les dommages seraient dus à une action délibérée de votre part.

Remise du règlement :

Un exemplaire du présent règlement sera affiché dans les locaux de l’association et remis à la demande des adhérents. En s’inscrivant à l’association, l’ensemble des adhérents s’engage à respecter le règlement intérieur.

Tout les cas non prévus au présent règlement seront examinés, à la requête des adhérent ou du bureau en conseil d’administration exceptionnel.

Le présent règlement est applicable à compter du 01/04/08